Conditions des sentiers

MISE À JOUR LE 2022-03-09 05:56:19

Bonnes
Sentier ouvert, surfacé, relié et balisé

Acceptables
Sentier ouvert, surfacé et relié; Balisé partiellement

Limitées
Sentier ouvert, surfacé, peut être partiellement relié et/ou balisé.

Fermées
Sentier impraticable et/ou fermé.
Sentiers
Bonnes
Acceptables
Limitées
Fermées
Provincial 35De Richmond à Victoriaville
Régional 525De Danville à Windsor
Régional 538De St-Georges-De-Windsor à St-Adrien/Ham-Nord
Local de R-538 à P-55De St-Camille à Marbleton
Local St-Camille à R-538De St-Camille à Ham-Sud à St-Adrien
Remarques
Saison terminée, merci à tous et à l'année prochaine!
Sentiers
Conditions
Provincial 35De Richmond à Victoriaville
Régional 525De Danville à Windsor
Régional 538De St-Georges-De-Windsor à St-Adrien/Ham-Nord
Local de R-538 à P-55De St-Camille à Marbleton
Local St-Camille à R-538De St-Camille à Ham-Sud à St-Adrien
Remarques : Saison terminée, merci à tous et à l'année prochaine!

CARTE INTERACTIVE DES SENTIERS

Droit d'accès aux sentiers (2022-2023)

INFORMATIONS SUR LE DROIT D'ACCÈS

INFORMATIONS

Droit d'accès

Pour faire l’acquisition d’un droit d’accès, vous devez obligatoirement en faire l’achat en ligne et ce, toutes catégories confondues!

Qu’on le nomme « vignette » ou « carte de membre », le droit d’accès est obligatoire pour circuler sur les sentiers de motoneige. Le droit d’accès est composé d’une vignette autocollante*, qui doit être apposée sur le côté gauche du capot, et d’un reçu, « copie du membre », qui doit être conservé en tout temps avec vous, puisqu’il peut être exigé lors de vérifications en sentier.

Veuillez noter qu’il est interdit par la Loi de circuler sur un sentier de la FCMQ sans droit d’accès aux sentiers.

*Valide pour les droits d'accès annuels et annuels antiques seulement. Des conditions différentes s'appliquent pour les autres catégories de droit d'accès.

Pourquoi acheter un droit d’accès aux sentiers?

Acheter un droit d’accès aux sentiers est une obligation légale pour les utilisateurs des sentiers, mais c’est surtout un geste socialement responsable pour partager les frais d’exploitation qui s’y rattachent. Les clubs ont la responsabilité d’entretenir les sentiers de motoneige et cela coûte cher !

SAVIEZ-VOUS QUE
l'achat de votre droit d'accès est le revenu principal des clubs!

L’achat du droit d’accès aux sentiers vous donne :

  • Le droit de circuler sur les sentiers de tous les clubs de motoneigistes du Québec. 33 000 km de pure beauté;
  • L’abonnement gratuit au magazine Motoneige Québec (4 numéros distribués au Québec seulement) * ;
  • La couverture pour l’assurance responsabilité civile, d’une valeur de 1 000 000 $, qui est obligatoire**.

*certaines conditions s’appliquent, détails ici
** selon la loi, vous devez détenir une police d’assurance responsabilité civile d’au moins 1 000 000 $, détails ici

 

Droit d’accès journalier

Un droit d’accès journalier vous donne accès aux sentiers pour une période d’une (1) journée, de trois (3) jours consécutifs ou de sept (7) jours consécutifs. 

En vous procurant votre droit d’accès journalier aux sentiers, vous devenez membre de la FCMQ et êtes automatiquement titulaire d’une assurance responsabilité civile d’Intact Assurance d’une valeur de 1 000 000 $.

 

Une nouveauté qui saura vous plaire cette année! 

Dans l’optique de satisfaire notre clientèle, nous désirons leur octroyer une certaine latitude lors de l’achat d’un droit d’accès journalier.

Vous n’êtes pas sans savoir que la météo peut être changeante ou encore, qu’un imprévu est si vite arrivé!

Ce sont donc les raisons qui ont poussé la FCMQ à réviser la procédure anciennement en vigueur concernant la vente de nos droits d’accès journaliers.

Vous avez donc jusqu’à 72 heures avant la date prévue de la randonnée à motoneige pour effectuer un changement de date.

Procédure :

  • Connectez-vous à votre profil;
  • Sélectionnez « Historique de mes droits d’accès » situé à l’intérieur d’un rectangle rouge, à gauche de votre écran;
  • Sélectionnez le droit d’accès journalier pour lequel vous désirez effectuer une modification de date de randonnée;
  • Cliquez sur le logo du calendrier situé sous « changer la date de la randonnée » à droite de votre écran, et sélectionnez la nouvelle date de randonnée;
  • Cliquez sur « enregistrer ».

Veuillez prendre note qu’à la suite de la modification de date de randonnée, aucun nouveau courriel ne vous sera acheminé.

C'est donc la raison pour laquelle vous devez conserver le courriel de reçu de transaction afin de sélectionner les liens cliquables pour faire l’impression de votre droit d’accès journalier ainsi que de votre preuve d’assurance.

Il vous sera aussi possible de retourner dans votre profil 72 heures avant la date prévue de la randonnée pour faire l’impression de votre droit d’accès journalier ainsi que de votre preuve d’assurance.

LES LIENS DE TÉLÉCHARGEMENT DU DROIT D’ACCÈS JOURNALIER ET DE LA PREUVE D’ASSURANCE NE SERONT DISPONIBLES QUE 72 HEURES AVANT LA DATE DE LA RANDONNÉE.

 

Le droit d’accès est non remboursable* et non transférable.

Le droit d’accès est personnel. Il est non transférable et non remboursable*. Circuler à motoneige sur un sentier agréé sans avoir acquitté le montant des droits d'accès prescrit selon les modalités déterminées par le conseil d'administration, constitue une infraction. 

*Seule la portion d'assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ peut être assujettie à un remboursement.

 

Droits d’accès de remplacement - en ligne

Il est possible de remplacer un droit d’accès en vous rendant sur la plateforme d'achat en ligne de la FCMQ

Il est important de noter qu’un droit d’accès ne peut être transféré à un autre propriétaire. Il peut seulement être transféré d’une motoneige à une autre appartenant au même propriétaire (vente suivie d’un achat par exemple).

Certaines conditions s’appliquent, détails ici

 

Droit d'accès de location

Pour l’achat des droits d’accès de location, les locateurs doivent contacter la FCMQ.

 

Droit d’accès sans assurance

Vous souhaitez vous procurer un droit d’accès sans assurance?

N'oubliez pas que l'assurance responsabilité civile est obligatoire pour tous les propriétaires d'une motoneige et que la FCMQ a négocié pour vous un tarif préférentiel avec Intact Assurance, à seulement 39,46 $ taxes incluses.

Comparez avec ce que votre assureur peut vous offrir avant de faire votre choix et prenez bien soin de ne pas vous retrouver aux commandes de votre motoneige sans cette protection obligatoire...et rassurante!

AVERTISSEMENT

Des frais de vérification d’assurance, d’administration et de manutention de 23 $ + taxes incluses.

Un délai de 21 jours pour la réception de votre droit d’accès est nécessaire pour vérification et validation. Veuillez noter qu’il vous est interdit par la Loi de circuler sur un sentier de la FCMQ tant que vous n’aurez pas reçu votre droit d’accès et votre vignette à apposer sur votre motoneige.

Vous devez passer par la plateforme transactionnelle afin de compléter le processus d'achat de droit d'accès sans assurance.

QUELS SONT LES TARIFS DE LA SAISON 2022-2023?

TARIFS

“Nul ne peut circuler avec une motoneige sur un sentier agréé sans avoir acquitté le montant des droits d’accès prescrit.” (Règlements généraux de la FCMQ, article 11)

Tarifs en vigueur pour la saison 2022-2023

Les tarifs des droits d’accès incluent le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire en vertu de l’article 19 de la Loi sur les véhicules hors route, ainsi que les taxes applicables.

  • 405 $ pour un droit d’accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2022
    * ne s'applique pas sur le droit d'accès pour motoneige antique
  • 490 $ pour un droit d’accès annuel acheté après le 9 décembre 2022
  • 800 $ pour un droit d’accès annuel vendu en sentier*
  • 325 $ pour un droit d’accès annuel pour motoneige antique (motoneiges 2003 et plus anciennes)
  • 260 $ pour un droit d’accès 7 jours
  • 170 $ pour un droit d’accès 3 jours
  • 85 $ pour un droit d’accès 1 jour
  • 610 $ pour un droit d’accès pour motoneige de location
  • 40 $ pour un droit d'accès de remplacement**

* Procurez-vous votre droit d’accès avant de prendre le sentier !

Une surcharge est ajoutée au prix de vente du droit d’accès annuel lorsque celui-ci est vendu en sentiers. Les droits d’accès antique/journalier/hebdomadaire ne peuvent être vendus en sentier.

 Tarification à venir

Circuler-voler-2015.jpg

**Certaines conditions s'appliquent, détails ici

Répartition du coût des droits d’accès :

Sur le droit d'accès annuel 2022-2023 vendu avant le 9 décembre à 405 $, votre argent est réparti de la manière suivante :

37,49 $ 1 million de dollars d'assurance responsabilité civile pour le motoneigiste.
31,51 $ 2 millions de dollars d'assurance responsabilité civile pour le club
43,76 $ Taxes fédérales et provinciales
173,28 $ remis au club
118,35 $ remis à la FCMQ
La portion remise à la FCMQ, soit 118,35$ par permis de sentier annuel vendu (25,1 %), est redistribuée comme suit :

4,00 $ sont transférés au magazine Motoneige Québec ;
2,00 $ sont versés dans un fonds dédié aux promotions et aux communications ;
3,00 $ sont versés dans un fonds dédié à la stabilisation de l'assurance ;
10,00 $ sont versés dans un fonds dédié aux sentiers ;
4 $ sont versés dans un fonds dédié aux clubs dont la saison de damage est plus longue que la moyenne ;
1,00 $ est versé dans un fonds consacré à la reconnaissance des bénévoles ;
14,00 $ sont versés dans un fonds consacré à l'acquisition de surfaceuses ;
5,00 $ sont versés dans un fonds consacré aux services aux clubs (agent de liaison).
16,00 $ sont utilisés pour financer les opérations courantes de la Fédération.
10,00 $ servent à financer la plateforme de vente de droits d'accès 
49,35 $ sont versés dans un fonds dédié au développement et à l'optimisation du réseau de sentiers.

Pour plus de détails sur l'assurance de responsabilité civile intégrée à votre droit d'accès, consultez le volet "ASSURANCES" de la section "DROITS D'ACCÈS".

LES ASSURANCES

ASSURANCES

ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

La loi stipule qu’à titre de propriétaire d’une motoneige, vous devez détenir un contrat d’assurance responsabilité civile d’un montant minimum de 1 000 000 $ garantissant l’indemnisation d’un préjudice matériel ou corporel causé par votre véhicule. Cette assurance est obligatoire pour tout conducteur de motoneige, qu’il circule ou non en sentier.

Une assurance responsabilité civile à tarif préférentiel EXCLUSIVEMENT POUR LES MEMBRES DE LA FCMQ !

En vous procurant votre droit d’accès aux sentiers, vous devenez membre de la FCMQ et êtes automatiquement titulaire d’une assurance responsabilité civile d’Intact Assurance d’une valeur de 1 000 000 $.

En intégrant cette assurance au droit d’accès aux sentiers, la FCMQ protège chacun de ses membres en cas d’accident, et ce, à un coût des plus intéressants en vertu de l'importance de son réseau. En effet, il ne vous en coûte que 37,49 $ (taxes incluses) pour bénéficier de l'assurance responsabilité civile et ce montant est inclus dans le coût de votre droit d’accès.

Comparez avec ce que votre assureur vous propose, en prenant soin de vérifier que le coût qu’il vous mentionne est bien celui d’une assurance de 1 000 000 $ et non de la seconde tranche de 1 000 000 $ qui porterait le montant total de votre protection à 2 000 000 $.

Profitez d'une assurance de 2 millions $ à un prix très abordable

Vous aimeriez être encore mieux protégé? Si vous êtes résident du Québec, vous pouvez augmenter votre assurance responsabilité civile d’Intact Assurance à 2 000 000 $ pour seulement 22,00 $ (taxes incluses).

Au total, votre couverture de 2 000 000 $ ne vous coûterait que 59,49 $, ce qui se compare avantageusement aux autres offres sur le marché.

OUI, je veux augmenter mon assurance responsabilité civile à 2 000 000 $

Pour plus d'information...

Vous aimeriez en savoir plus sur l’assurance responsabilité civile d’Intact Assurance qui accompagne le droit d’accès de la FCMQ? Le Guide de distribution qui vous est remis lors de la vente du droit d’accès contient les renseignements essentiels à ce sujet. De plus, le Formulaire de police d’assurance automobile du Québec explique en détail les protections présentées dans le Guide de distribution. À vous de consulter ces documents!

Vous souhaitez une copie papier de vos documents d'assurance ? Composez le 1 844 223-4156

Remboursement de l'assurance responsabilité civile

Vous pensez trouver une assurance responsabilité civile à meilleur prix ailleurs ou en détenez déjà une? Vous pouvez vous procurer un droit d’accès sans assurance en vous rendant sur la page Droits d’accès - Informations.

Vous avez déjà acheté votre droit d’accès et souhaitez résilier l’assurance responsabilité civile incluse tout en obtenant un remboursement, remplissez le formulaire prévu à cette fin.

ATTENTION! Vous disposez d'une période d'examen sans frais de 10 jours. Après ces 10 premiers jours, seule la portion de la prime d'assurance payée en trop pourra être remboursée.

Soyez bien protégé… et économisez avec l’assurance responsabilité civile d’Intact Assurance incluse dans votre droit d’accès!

ACHETER MON DROIT D'ACCÈS EN LIGNE (OBLIGATOIRE DEPUIS 2019)

ACHAT EN LIGNE

La saison de motoneige 2022-2023 est en cours ! 

Bonjour à tous les motoneigistes !

Veuillez lire attentivement les informations se retrouvant sur cette page et sur chaque document.

Pour l’acquisition d’un droit d’accès, vous devrez obligatoirement acheter celui-ci en ligne et ce, toutes catégories confondues!

 

N’attendez pas ! Achetez votre droit d’accès sans tracas de la maison, du bureau ou à partir de votre cellulaire ! 

 

Pour acheter en ligne, j’ai besoin de :

  • Un équipement (ordinateur, tablette ou cellulaire) ayant un accès à Internet*;
    *Veuillez prendre note qu’il est préférable d’utiliser le format paysage et non portrait sur votre tablette ou cellulaire afin de bien naviguer sur la plateforme d’achat en ligne du droit d’accès.
  • Une adresse courriel valide;
  • Ouvrir un profil existant ou créer un profil unique;
    • Le profil doit être créé au nom du propriétaire de la motoneige puisque le droit d'accès est automatiquement émis au nom et à l'adresse inscrits dans le profil.
    • Assurez-vous que vos informations soient valides, à jour et complètes (adresse postale, téléphone, courriel, etc.)
  • Les informations concernant la motoneige, incluant le numéro de série, apparaissant sur le certificat d’immatriculation.

 

Comment puis-je continuer d’encourager mon club local ?

Vous devriez toujours acheter votre droit d’accès du club qui entretient les sentiers où vous circulez le plus souvent. Une carte de localisation vous permet de le choisir et de continuer à l’encourager.

Si vous avez conservé votre droit d’accès de l’année dernière, un numéro à 3 ou 5 chiffres (CCC ou CCC-RR) en haut à droite identifie votre club (CCC) et sa région d’appartenance (RR).

 

Types de droits d’accès et tarifs en vigueur

Les tarifs des droits d’accès incluent le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire en vertu de l’article 19 de la Loi sur les véhicules hors route, ainsi que les taxes applicables.

  • 405 $ pour un droit d’accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2022
  • 490 $ pour un droit d’accès annuel acheté après le 9 décembre 2022
  • 800 $ pour un droit d’accès annuel vendu en sentier*
  • 325 $ pour un droit d’accès annuel pour motoneige antique (motoneiges 2003 et plus anciennes)
  • 260 $ pour un droit d’accès 7 jours
  • 170 $ pour un droit d’accès 3 jours
  • 85 $ pour un droit d’accès 1 jour
  • 610 $ pour un droit d’accès pour motoneige de location
  • 40 $ pour un droit d'accès de remplacement**

* Procurez-vous votre droit d’accès avant de prendre le sentier !

Une surcharge est ajoutée au prix de vente du droit d’accès annuel lorsque celui-ci est vendu en sentiers. Les droits d’accès antique/journalier/hebdomadaire ne peuvent être vendus en sentier.

  Le droit d’accès est non remboursable*

Le droit d’accès est personnel. Il est non transférable et non remboursable. Circuler à motoneige sur un sentier agréé sans avoir acquitté le montant des droits d'accès prescrit selon les modalités déterminées par le conseil d'administration, constitue une infraction.

*Seule la portion d'assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ peut être assujettie à un remboursement. Plus de détails ici.

 

Les méthodes de paiement en ligne acceptées sont :

  • Carte VISA ou VISA prépayée
  • Carte Mastercard ou Mastercard prépayée

Votre magasinage en ligne est sécurisé chez la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ). Les renseignements vous concernant, ainsi que ceux concernant votre carte de crédit, sont acheminés sous forme de message électronique ayant fait l’objet d’un chiffrement garantissant la confidentialité des renseignements qui y sont contenus. En conséquence, ce message ne peut être intercepté, altéré ou décodé par un intermédiaire. Votre paiement est directement effectué auprès de Desjardins.

Livraison*

La FCMQ utilise les services de Postes Canada afin de délivrer les droits d'accès. Les délais de livraison de Postes Canada varient et nous n'en sommes pas responsable. Nous devons ajouter à ces délais le temps requis pour traiter votre demande. Ces délais pourraient augmenter, particulièrement durant la période intense d’achat en prévente. Ces délais pourraient donc s’étirer jusqu'à 21 jours. Nous vous invitons à ne pas attendre à la dernière minute avant d’acheter, de façon à éviter les plus longs délais.


*Assurez-vous d’avoir inscrit une adresse complète et valide lors de la création de votre profil, faute de quoi votre droit d’accès pourrait ne pas vous être acheminé. 

Motoneigistes voyageurs

Vous êtes un motoneigiste voyageur et désirez découvrir les 33 000 km de sentiers du Québec? Assurez-vous de connaitre les lois et règlements du Québec.

 

Le profil doit être créé au nom du propriétaire de la motoneige puisque le droit d'accès est automatiquement émis au nom et à l'adresse inscrits dans le profil.

Je comprends et accepte les conditions mentionnées et en cliquant sur le bouton je serai redirigé vers le site sécurisé d’achat en ligne.

Achat / Profil

ACHETER MON DROIT D'ACCÈS

ANNUEL

405$ *

Pour les motoneiges 2004 à aujourd'hui.

405$ en prévente.

Inclut le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire ainsi que les taxes applicables.

ACHETER

CHOISIR CLUB "500-10"

ANTIQUE

325$

Pour les motoneiges 2003 et plus anciennes.

Inclut le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire ainsi que les taxes applicables.

ACHETER

CHOISIR CLUB "500-10"

7 JOURS

260$

Droit valide pour une semaine.

Inclut le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire ainsi que les taxes applicables.

ACHETER

CHOISIR CLUB "500-10"

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